Mentions légales

Edition

Directeur de la publication : Christophe Bernard

Editeur du site
    Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse - 49 rue de la Glacière – 75013 Paris - France
    Téléphone : + 33 (0) 1 43 36 08 20
Hébergeur
      Planet Service
      21, rue de Fécamp
      75012 Paris
Conception et développement
      SPYRIT – 2 rue du Pont Colbert – 78000 Versailles
Droits d'auteur et de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, nous adresser une demande écrite par e-mail à contact@equipes-notre-dame.fr ou par courrier à Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse - 49 rue de la Glacière – 75013 Paris – France, en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire (en application de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Après accord, il vous sera demandé de citer précisément la source : © Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse.

Crédit photos

Les photos figurant dans le site ont été légalement acquises auprès de Fotolia, Photononstop et Istockphoto, sauf pour la page Massabielle où les photos sont la propriété des Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse, et la page "Et la Bible, qu'en dit-elle ?" qui comporte une photo réalisée par Christine Pellistrandi.

Liens

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que celle décrite pour les droits de reproduction.

Les Equipes Notre-Dame dégagent toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable.

Ces autorisations (reproduction et liens) ne s’appliquent pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte au respect et à la sensibilité du plus grand nombre.

Clause de non responsabilité quant au contenu

Les Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse ne sauraient être tenues pour responsables d'un préjudice direct ou indirect résultant de l'utilisation d'informations ou de photos contenues sur ce site internet.

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi en vigueur (loi «informatique et libertés» n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Equipes Notre-Dame France Luxembourg Suisse - 49 rue de la Glacière - 75013 PARIS - France.

Déclaration à la CNIL n° 1577068v0 du 2 avril 2012.